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En accord avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relatives au présent site www.toulousemotosport.com

PROPRIETE

Ce site est la propriété du : Toulouse Moto Club
Association Loi 1901
Directeur de la publication : M. André Laure 

CONCEPTION GRAPHIQUE ET INTEGRATION

Ce site a été conçue et réalisé par Bruno Marquette et Kevin Payares à l'aide du CMS Open Source sous licence GPL JOOMLA! 

HEBERGEUR

• Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
• RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A
• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

DONNEES PERSONNELLES

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DROIT APPLICABLE

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